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Si vous voulez instaurer un plan de pension complémentaire, il faut que vous décidiez de la forme que prendra la pension complémentaire pour vos travailleurs. Il existe plusieurs types d’engagements de pension, chacun impliquant des obligations différentes pour vous en tant qu’employeur :

Type contributions définies Type prestations définies
    

L'employeur et/ou le travailleur versent
chaque mois une contribution déterminée au
préalable à l'organisme de pension

L'employeur et/ou le travailleur versent
chaque mois une contribution à
l'organisme de pension

La contribution est calculée en fonction de ce
qui est nécessaire pour constituer
la pension complémentaire promise

L'organisme de pension place
les contributions

L'organisme de pension place
les contributions

 

La pension complémentaire payée lors de
la mise à la retraite dépend du rendement
des placements

La pension complémentaire payée lors de
la mise à la retraite est calculée selon
une formule

La pension complémentaire peut être financée par :

  • les contributions de l'employeur (ou contributions patronales) : il s'agit de contributions que l'employeur verse à l'organisme de pension ;

et/ou

  • les contributions du travailleur (ou contributions personnelles) : il s'agit de contributions que l'employeur retient sur le salaire du travailleur et reverse à l'organisme de pension.

Travailleurs salariés : Plus d'informations

La pension complémentaire est une pension qui est constituée par un employeur (ou un secteur professionnel) pour ses travailleurs. La pension complémentaire est payée en complément à la pension légale et peut prendre la forme d'un capital unique ou d'une rente périodique (mensuelle, annuelle, ...).

Les pensions complémentaires sont également appelées le « deuxième pilier de pension ».

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  • a. Engagements de pension de type prestations définies (parfois également appelés plans avec but à atteindre, Defined Benefit plans ou plans DB)

    Ce type d’engagement de pension consiste à promettre le paiement d’une pension déterminée.

    L’employeur promet à ses travailleurs le versement d’un capital unique ou d’une rente périodique (par exemple annuelle ou mensuelle) au moment de leur départ à la retraite :

    • il peut s’agir d’un montant forfaitaire que l’employeur fixe à l’avance, en décidant par exemple que, lors du départ à la retraite, chacun recevra 1 000 euros multipliés par le nombre d’années de service ;
    • dans la plupart des cas, le capital ou la rente est calculé sur la base d’une formule qui tient compte d’un certain nombre d’éléments, comme le nombre d’années de service, le salaire, etc. Ces éléments peuvent évoluer avec le temps, par exemple en cas d’augmentation de salaire ;
    • il se peut aussi que la formule tienne compte de la pension légale. Le règlement de pension stipulera alors par exemple que le total de la pension complémentaire et de la pension légale (estimée) s’élèvera à 75 % du dernier salaire de l’affilié.

    Dans un plan de type prestations définies, ce que le travailleur recevra au moment de son départ à la retraite est donc déjà décidé. Pour constituer la pension complémentaire, des contributions sont versées à l’organisme de pension (entreprise d’assurances ou fonds de pension). L’organisme de pension calcule quelles contributions devront être payées pour financer la pension complémentaire promise à l’âge de retraite.

    Le montant des contributions que l’employeur devra verser tous les mois ou tous les ans n’est donc pas défini à l’avance. En fonction du rendement obtenu par l’organisme de pension sur les placements, le coût pour l’employeur sera plus ou moins élevé : plus le rendement sera élevé, moins il faudra verser de contributions. C’est donc l’employeur qui supporte le risque d’investissement de l’engagement de pension.

    Lors de son départ à la retraite, le travailleur reçoit ce à quoi il a droit. En principe, il ne doit pas se soucier de la façon dont la pension complémentaire est financée. L’employeur (ou l’organisateur sectoriel) a toujours l’obligation de respecter sa promesse. S’il apparaît au final que les montants constitués ne suffisent pas pour payer la pension complémentaire promise, l’employeur (ou l’organisateur sectoriel) doit compenser le déficit.

    Un exemple de plan de type prestations définies en capital

    Jean travaille déjà depuis 30 ans dans une entreprise et perçoit un salaire annuel brut de 40 000 euros. Il prend sa retraite et son capital de pension complémentaire est donc versé.

    Le règlement de pension de l’entreprise où il travaille précise que les travailleurs ont, en ce qui concerne la constitution de leur pension complémentaire, une carrière complète après 40 années de service. Après 40 années de service, les travailleurs ont droit à un capital égal au montant de leur dernier salaire annuel. En cas de carrière plus courte, le capital est réduit proportionnellement.

    Le capital de pension complémentaire de Jean est donc calculé sur la base de la formule suivante (où n désigne le nombre d’années de service et S le salaire annuel) : 

    Jean va donc recevoir un montant unique de 30 000 euros.

     

    Un exemple de plan de type prestations définies en rente

    Anne a un salaire annuel brut de 40 000 euros. Elle prend sa retraite au terme d’une carrière de 36 ans dans une entreprise.

    Selon le règlement de pension, les travailleurs ont, en ce qui concerne la constitution de leur pension complémentaire, une carrière complète après 45 années de service. Après 45 années de service, les travailleurs ont droit à une rente de pension annuelle égale à 20 % du dernier salaire annuel.

    La pension complémentaire d’Anne est donc calculée sur la base de la formule suivante (où n désigne le nombre d’années de service et S le salaire annuel) :

      Jusqu’à la fin de ses jours, Anne recevra chaque année une pension complémentaire de 6 400 euros.

    Le paiement de la pension complémentaire sous la forme d'un capital unique signifie que le montant total constitué est payé en une fois.

    Ceci est en opposition au paiement de la pension complémentaire sous la forme d'une rente, dans le cadre duquel le montant constitué est payé de façon étalée dans le temps : une partie est alors payée chaque mois ou chaque année, généralement tant que le bénéficiaire est en vie.

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    La pension complémentaire peut être financée par :

    • les contributions de l'employeur (ou contributions patronales) : il s'agit de contributions que l'employeur verse à l'organisme de pension ;

    et/ou

    • les contributions du travailleur (ou contributions personnelles) : il s'agit de contributions que l'employeur retient sur le salaire du travailleur et reverse à l'organisme de pension.

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    La pension complémentaire est une pension qui est constituée par un employeur (ou un secteur professionnel) pour ses travailleurs. La pension complémentaire est payée en complément à la pension légale et peut prendre la forme d'un capital unique ou d'une rente périodique (mensuelle, annuelle, ...).

    Les pensions complémentaires sont également appelées le « deuxième pilier de pension ».

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    Dans le cadre d'un plan de pension de type prestations définies, le paiement d'une pension déterminée est promis : l'organisateur (employeur ou organisateur sectoriel) promet à ses travailleurs un capital unique ou une rente déterminée lors de leur départ à la retraite.
    Le règlement de pension précise à combien s'élèvera ce capital ou cette rente : c'est généralement calculé sur la base d'une formule qui tient compte du nombre d'années pendant lesquelles le travailleur a travaillé et de son salaire.

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    Le règlement de pension décrit les règles du plan de pension complémentaire.

    Le règlement de pension peut être demandé à l'organisateur (employeur ou organisateur sectoriel) ou à l'organisme de pension. La fiche de pension annuelle mentionne à qui vous pouvez vous adresser pour ce faire. Depuis le mois d'octobre 2016, les affiliés actifs peuvent également consulter le règlement de pension via le site web www.mypension.be.

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    Le rendement est le revenu que l'on obtient lorsqu'on place un montant. Il prend la forme d'intérêts.

    Exemple :

    Vous placez 100 euros. Un an plus tard, vous avez 102 euros. Cela signifie que le placement de votre montant initial de 100 euros a rapporté un rendement de 2 %.

    Le paiement de la pension complémentaire sous la forme d'une rente signifie que le montant constitué est payé de façon étalée dans le temps. Une partie est versée mensuellement ou annuellement, généralement aussi longtemps que le bénéficiaire est en vie.
    Ceci est en opposition au paiement de la pension complémentaire sous la forme d'un capital unique, où le montant total est payé en une fois.

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  • b. Engagements de pension de type contributions définies (parfois également appelés plans avec charges définies, Defined Contribution plans ou plans DC)

    Dans ce type d’engagement de pension, l’employeur ne promet pas de résultat final précis, mais uniquement le paiement de contributions.

    Pour chaque travailleur, une contribution déterminée est régulièrement – par exemple chaque mois ou chaque année – versée à l’organisme de pension (entreprise d’assurances ou fonds de pension). Les contributions sont conservées par l’organisme de pension séparément pour chaque affilié sur des comptes individuels.

    Le montant versé peut entre autres :

    • être fixe (par exemple 50 euros par mois) ;
    • ou équivaloir à un certain pourcentage du salaire du travailleur.

    Exemple

    Jean perçoit un salaire mensuel brut de 2 500 euros. Lestipule qu’un montant égal à 3 % de son salaire, soit 75 euros, est versé chaque mois à l’organisme de pension. Si son salaire augmente, les contributions pour saaugmentent également.

    Le montant qu’atteindra finalement la pension complémentaire lors du départ à la retraite n’est pas connu à l’avance, mais il dépend des contributions qui ont été payées, du temps durant lequel l’épargne a été réalisée et du rendement procuré par les placements. Le risque d’investissement, c’est-à-dire le risque que les investissements produisent un faible rendement, est donc supporté par les affiliés. Dans le cadre d’un engagement de pension de type contributions définies, l’organisme de pension qui gère leur pension complémentaire et les garanties qu’il offre revêtent donc de l’importance pour les affiliés.

    Ainsi, l’affilié peut par exemple bénéficier d’un rendement fixe si le plan de pension est géré au moyen d’un produit d’assurance à rendement garanti, aussi appelé produit d’assurance de branche 21.

    Afin de limiter le risque d’investissement pour les travailleurs, la loi impose à l’employeur de garantir un rendement minimal. S’il devait apparaître, lors du départ à la retraite ou d'un transfert de réserves après la sortie de service d’un travailleur, que les contributions ont rapporté moins qu’un minimum légal déterminé, c’est l’employeur qui devrait combler la différence. C’est ce que l’on appelle la garantie de rendement légale.

    Retrouvez une description détaillée du fonctionnement d’un plan de type contributions définies dans cette communication.

    L’employeur peut aussi lui-même promettre un rendement minimal donné sur les contributions définies, indépendamment de la garantie de rendement légale. On parle alors d’un « engagement de pension de type contributions définies avec rendement garanti ». Dans ce cas, l’employeur a l’obligation de respecter cette promesse. Étant donné qu’il s’agit là d’un cas qui ne se présente pas souvent dans la pratique, les présentes FAQ abordent uniquement les engagements de pension de type contributions définies sans rendement garanti par l’employeur, qui ne dispensent pas ce dernier de respecter la garantie de rendement légale.

    Les personnes qui sont affiliées à un plan de pension complémentaire sont appelées des affiliés. Une distinction est opérée entre :

    • affiliés actifs : il s'agit des personnes qui sont encore en service :

      • pour l'employeur qui constitue pour elles une pension complémentaire ;
      • ou au sein du secteur professionnel auquel s'applique le plan de pension ;
    • dormants : il s'agit des personnes qui ne sont plus en service au sein de l'entreprise ou du secteur professionnel, mais qui ont laissé leurs réserves dans le plan de pension ;
    • rentiers : il s'agit des personnes qui ont pris leur retraite et dont la pension complémentaire est payée sous la forme d'une rente.

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    La pension complémentaire peut être financée par :

    • les contributions de l'employeur (ou contributions patronales) : il s'agit de contributions que l'employeur verse à l'organisme de pension ;

    et/ou

    • les contributions du travailleur (ou contributions personnelles) : il s'agit de contributions que l'employeur retient sur le salaire du travailleur et reverse à l'organisme de pension.

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    La pension complémentaire est une pension supplémentaire qui est constituée sur la base de l'occupation professionnelle au sein d'une entreprise ou d'un secteur professionnel. L'initiative de la constitution de la pension complémentaire revient à l'organisateur. L'organisateur est celui qui promet la pension complémentaire aux travailleurs. C'est cette promesse que l'on appelle l'engagement de pension.

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    Afin de limiter le risque d'investissement pour les affiliés, la loi a instauré une garantie de rendement : l'organisateur (employeur ou organisateur sectoriel) a l'obligation de faire en sorte que les affiliés reçoivent, lors de leur départ à la retraite ou d'un transfert après une sortie de service, au moins le montant des cotisations de l'employeur et/ou des cotisations du travailleur versées, capitalisées à un rendement minimal fixé par la loi.

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    Il s'agit de l'institution qui gère la pension complémentaire. Il peut s'agir d'une entreprise d'assurances ou d'un fonds de pension.

    Travailleurs salariés : Plus d'informations

    La pension complémentaire est une pension qui est constituée par un employeur (ou un secteur professionnel) pour ses travailleurs. La pension complémentaire est payée en complément à la pension légale et peut prendre la forme d'un capital unique ou d'une rente périodique (mensuelle, annuelle, ...).

    Les pensions complémentaires sont également appelées le « deuxième pilier de pension ».

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    Dans ces Q&A, le terme plan de pension est utilisé comme terme général pour tous les types d'engagements de pension.
    Si un employeur prend l'initiative d'organiser une pension complémentaire pour tous ou une partie des travailleurs de son entreprise, on parle d'un plan d'entreprise. Si l'initiative émane d'une commission paritaire d'un secteur professionnel en particulier, il s'agit d'un plan sectoriel.

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    Le rendement est le revenu que l'on obtient lorsqu'on place un montant. Il prend la forme d'intérêts.

    Exemple :

    Vous placez 100 euros. Un an plus tard, vous avez 102 euros. Cela signifie que le placement de votre montant initial de 100 euros a rapporté un rendement de 2 %.

  • c. Engagement de pension de type cash balance

    Dans un plan de pension de type cash balance, l’employeur promet une pension constituée au moyen d’une contribution déterminée, majorée d’un rendement précisé dans le règlement de pension.

    Bien que ce type de plan ressemble fortement à un plan de pension de type contributions définies avec rendement garanti, il s’agit en réalité d’un cas particulier de plan de type prestations définies. L’employeur promet en effet un résultat final déterminé. Ce résultat final est exprimé comme étant la capitalisation (à un rendement fixé dans le règlement de pension) des contributions attribuées à l’affilié.

    Dans ce type de plan, c’est l’employeur qui supporte le risque d’investissement. Si le rendement des investissements est plus élevé que le rendement promis, le coût pour l’employeur diminue. À l’inverse, il va devoir augmenter le financement si le rendement réellement obtenu est moindre que promis.

    Tout comme dans les plans de pension de type prestations définies, le travailleur reçoit lors de son départ à la retraite ce à quoi il a droit. Il ne doit en principe pas se soucier de la façon dont la pension complémentaire est financée. L’employeur est toujours tenu de respecter sa promesse. S’il s’avère au final que les montants constitués ne suffisent pas pour payer la pension complémentaire promise, l’employeur doit combler la différence.

    Informations sur la garantie de rendement légale.

  • d. Combinaison de plusieurs types

    La législation relative aux pensions complémentaires est souple et autorise les employeurs (en concertation avec leurs travailleurs) à mettre en place un plan de pension complémentaire répondant à leurs propres besoins et moyens. Les différents types de plans de pension peuvent pour cela être combinés. Un plan de pension peut aussi être géré par plusieurs organismes de pension.

    Il existe ainsi par exemple des plans de pension de type prestations définies (DB) dans lesquels :

    • les contributions personnelles des travailleurs versées dans le cadre d’un plan de type contributions définies sont gérées au moyen d’un produit d’assurance de branche 21 ;
    • les contributions de l’employeur au plan DB sont calculées déduction faite des montants déjà constitués grâce aux contributions personnelles des travailleurs.

    La pension complémentaire peut être financée par :

    • les contributions de l'employeur (ou contributions patronales) : il s'agit de contributions que l'employeur verse à l'organisme de pension ;

    et/ou

    • les contributions du travailleur (ou contributions personnelles) : il s'agit de contributions que l'employeur retient sur le salaire du travailleur et reverse à l'organisme de pension.

    Travailleurs salariés : Plus d'informations

    La pension complémentaire est une pension qui est constituée par un employeur (ou un secteur professionnel) pour ses travailleurs. La pension complémentaire est payée en complément à la pension légale et peut prendre la forme d'un capital unique ou d'une rente périodique (mensuelle, annuelle, ...).

    Les pensions complémentaires sont également appelées le « deuxième pilier de pension ».

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    Dans ces Q&A, le terme plan de pension est utilisé comme terme général pour tous les types d'engagements de pension.
    Si un employeur prend l'initiative d'organiser une pension complémentaire pour tous ou une partie des travailleurs de son entreprise, on parle d'un plan d'entreprise. Si l'initiative émane d'une commission paritaire d'un secteur professionnel en particulier, il s'agit d'un plan sectoriel.

    Travailleurs salariés : Plus d'informations

    Dans le cadre d'un plan de pension de type prestations définies, le paiement d'une pension déterminée est promis : l'organisateur (employeur ou organisateur sectoriel) promet à ses travailleurs un capital unique ou une rente déterminée lors de leur départ à la retraite.
    Le règlement de pension précise à combien s'élèvera ce capital ou cette rente : c'est généralement calculé sur la base d'une formule qui tient compte du nombre d'années pendant lesquelles le travailleur a travaillé et de son salaire.

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