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11.3. Connaissances, compétences et expérience

Les personnes en charge de la gestion de votre société doivent disposer en permanence des connaissances, compétences et d’une expérience suffisantes et adéquates à l’exercice de leur fonction.

Chaque candidat doit posséder les connaissances et l’expérience nécessaires en ce qui concerne la gestion d’entreprises et les activités que vous exercez. Une attention particulière doit être portée à vos activités concrètes et aux matières qui relèveront de la responsabilité directe du candidat.

Les personnes en charge de la gestion de votre société doivent, pour ce qui est des matières relevant de leurs responsabilités directes, pouvoir assumer en toute indépendance les responsabilités qui leur incombent, compte tenu de votre statut et de vos activités concrètes. Cela signifie notamment qu’ils doivent avoir une vision correcte de la réglementation relative au crowdfunding et qu’ils doivent pouvoir la traduire spontanément dans l’organisation de votre société.

Concrètement, la FSMA examine si chaque candidat dispose des connaissances, des compétences et de l’expérience suffisantes en analysant notamment les réponses au questionnaire que chaque candidat doit compléter. La FSMA peut également tenir compte de toute autre information pertinente dont elle dispose. Elle peut également toujours poser des questions supplémentaires. Enfin, la FSMA, si elle le juge utile, peut inviter le candidat à un entretien.