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11.5. Temps à consacrer à l’exercice de leurs fonctions

Les personnes en charge de la gestion de votre société sont tenues de consacrer suffisamment de temps à l’exercice de leurs fonctions.

Concrètement, la FSMA examine, sur la base des informations communiquées par le candidat dans le formulaire de demande d’agrément, si celui-ci consacrera suffisamment de temps à l’exercice de ses fonctions au sein de votre société.

La FSMA se base notamment sur les autres mandats d’administrateurs que détiendrait le candidat au sein d’autres sociétés, financières ou non, ou au sein d’organisations sans but commercial, ainsi que sur les éventuelles autres activités professionnelles, qu’il s’agisse d’activités dans le secteur financier ou hors de ce secteur. La FSMA peut également tenir compte de toute autre information pertinente dont elle dispose.

Elle peut également toujours poser des questions supplémentaires.