L’évaluation individuelle des risques tient compte :
- de l’évaluation globale des risques, et des facteurs qui ont été pris en compte pour réaliser celle-ci ;
- des particularités du client et de la relation d’affaire ou de l’opération concernée.
Les entités assujetties prennent des mesures de vigilance à l’égard de leurs clients :
- pour identifier et vérifier l’identité des personnes requises ;
- pour évaluer les caractéristiques de leur client, et l’objet et la nature de la relation d’affaires ou de l’opération occasionnelle ;
- en vue d’exercer une vigilance continue à l’égard des relations d’affaires et une vigilance appropriée à l’égard des opérations occasionnelles.
Les mesures de vigilance sont fondées sur une évaluation individuelle des risques de BC/FT[1].
Si un client est catégorisé comme présentant un risque de BC/FT élevé, l’entité doit prendre à son égard des mesures de vigilance accrue. Dans certaines hypothèses, l’entité doit obligatoirement appliquer des mesures de vigilance accrue.
Inversement, si un client présente un risque faible, l’entité peut appliquer des mesures de vigilance simplifiée pour autant que l’entité ait prévu cette catégorie.
L’entité doit, en toute hypothèse, être en mesure de démontrer à la FSMA que les mesures de vigilance qu’elle a appliquées sont appropriées au regard du risque de BC/FT identifié.
[1] Blanchiment de capitaux et financement du terrorisme.