Consommateurs

La présente rubrique vise à fournir des informations aux entreprises qui envisagent d’instaurer un plan de pension complémentaire pour leurs travailleurs ou l’ont déjà mis en place. Elle tentera, à l’aide de questions-réponses, d’apporter des éclaircissements sur le sujet complexe des pensions complémentaires et de répondre le plus concrètement possible aux questions que les employeurs se posent en pratique.

Les PME constituent le principal groupe-cible auquel elle s’adresse. On voit dans la pratique que les PME choisissent pour la plupart de confier la gestion de leur plan de pension complémentaire à une entreprise d’assurance en souscrivant une assurance-groupe. De ce point de vue, ces PME peuvent être assimilées à des « consommateurs » qui souscrivent un contrat d’assurance. Il n’est pas rare qu’elles aient besoin d’informations indépendantes et objectives concernant les choix qu’elles doivent poser au moment d’instaurer un plan de pension.

L’objectif premier des présentes FAQ est de fournir des informations au grand public. Elles ne peuvent en aucun cas être interprétées comme des commentaires technico-juridiques exhaustifs de la législation relative aux pensions complémentaires. Dans un souci de lisibilité et d'accessibilité des réponses à des sujets malgré tout compliqués, nous avons préféré ne pas tenir compte de toutes les nuances et exceptions prévues dans la législation. Certaines réponses sont dès lors susceptibles d’être incomplètes ou non adaptées à votre situation particulière.

Si le sujet des pensions complémentaires vous est peu familier, nous vous conseillons de lire en premier lieu la section « Un plan de pension pour travailleurs : comment cela fonctionne-t-il ? ». Vous y trouverez des explications sur une série de notions de base. Dans les autres sections, les questions sont regroupées par thèmes bien précis.

Les présentes FAQ sont en cours d’élaboration. Tous les thèmes ne sont donc pas encore abordés.