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Etudes et documents

Etudes

Etude 47
Respect par les sociétés cotées belges des obligations de publication d’une déclaration non financière(1.57 MB)

Etude 46
Etude relative à l’impact de la modification de la loi belge sur les pensions sur le traitement des obligations en matière de retraite dans les comptes IFRS(529.15 KB)

Etude 45
Considérations sur les informations relatives aux relations et transactions avec des parties liées(843.99 KB)
Note explicative sur les transactions entre parties liées en collaboration avec la Commission Corporate Governance et l’Institut des Réviseurs d’Entreprises(736.18 KB)

Etude 44
Informations concernant les plans de pension belges de type contributions définies avec rendement garanti par la loi(73.87 KB)

Etude 43
Considérations sur les informations fournies par les sociétés cotées dans leurs comptes annuels 2012 en ce qui concerne les avantages postérieurs à l’emploi(88 KB)

Etude 42
Etude de suivi sur la gouvernance d'entreprise : focalisation sur les dispositions légales(739.8 KB)

Etude 41
Etude concernant la publication d’informations sur le goodwill conformément à la norme IAS 36 dans les comptes annuels des sociétés cotées portant sur l’exercice 2010(1.57 MB)

Etude 40
Les premières déclarations de gouvernement d’entreprise : étude de suivi de l’Etude n° 38(408.1 KB)

Etude 39
Etude comparative sur les Dealing Codes des sociétés cotées (février 2011)(247.17 KB)

Etude 38
Respect par les sociétés cotées belges des nouvelles obligations de publication imposées par le Code belge de gouvernance d'entreprise 2009 (décembre 2010)(361.47 KB)

Etude 37
Etude sur les rapports financiers semestriels établis conformément à l'IAS 34 (juin 2010)(549.26 KB)

Etude 36
Étude sur les premiers rapports financiers semestriels établis conformément à l'IAS 34 (décembre 2008)(95.43 KB)

Etude 35
Déclaration intermédiaire ou rapport financier trimestriel : une nouvelle obligation pour les sociétés cotées (juin 2008)(64.02 KB)

Etude 34
Etude sur la présentation du compte de résultat IFRS et le respect de la recommandation du CESR en matière d'indicateurs de performance alternatifs (décembre 2006)(221.25 KB)

Etude 33
Etude comparative sur les informations en matière de "gouvernance d'entreprise" publiées par les entreprises cotées dans la "Charte de gouvernance d'entreprise" (décembre 2006)(167.63 KB)

Etude 32
Les communiqués annuels 2005 des sociétés cotées sur l’Eurolist by Euronext (août 2006)(84.2 KB)

Etude 31
Informations publiées en 2005 sur le passage aux normes IFRS et impact de ces normes sur les capitaux propres et le résultat dans les sociétés belges dont les actions sont cotées sur l'Eurolist by Euronext Brussels (mars 2006)(149.58 KB)

Etude 30
Les communiqués semestriels publiés en 2005 par les sociétés cotées sur l'Eurolist by Euronext Brussels (janvier 2006)(164.63 KB)

Etude 29
Convocations aux assemblées générales de sociétés cotées belges: modalités de publication (décembre 2005)(48.07 KB)

Etude 28
Les communiqués semestriels publiés en 2004 par les sociétés cotées sur Euronext Brussels (décembre 2004)(89.26 KB)

Etude 27
Informations fournies en matière de corporate governance par les sociétés belges cotées au premier marché d'Euronext Brussels - capita selecta (décembre 2004)(69.37 KB)

Etude 26
Résultats de l'enquête IAS/IFRS menée par la CBFA auprès des sociétés belges cotées (juin 2004)(290.14 KB)

Etude 25
Les communiqués annuels 2003 des sociétés cotées sur Euronext Brussels (juin 2004)(79.5 KB)

Etude 24
Les communiqués trimestriels publiés en 2003 par les sociétés cotées sur Euronext Brussels (février 2004)(153.63 KB)

Etude 23
Les communiqués semestriels publiés en 2003 par les sociétés cotées sur Euronext Brussels (décembre 2003)(209.52 KB)

Etude 22
Les communiqués relatifs aux résultats annuels 2002 des sociétés cotées au premier marché et au Nouveau Marché (septembre 2003)(211.51 KB)

Etude 21
Méthodologie utilisée pour le calcul du risque des OPC (juillet 2003 - mise à jour juillet 2005)(87.15 KB)

Etude 20
Information sur Internet - Commercialisation de parts sur Internet (juillet 2003)(151.85 KB)

Etude 19
Information trimestrielle Q 3/2002 publiée par les sociétés cotées au premier marché (février 2003)(103.8 KB)

Etude 18
Les communiqués semestriels publiés en 2002 par les sociétés cotées au premier marché et au Nouveau Marché (décembre 2002)(166.27 KB)

Etude 17
Les communiqués relatifs aux résultats annuels 2001 des sociétés cotées au premier marché et au nouveau marché (juin 2002)(180.73 KB)

Etude 16
Les communiqués semestriels 2001 des sociétés cotées au premier marché et au Nouveau Marché (novembre 2001)(49.38 KB)

Etude 15
Les communiqués relatifs aux résultats annuels 2000 des sociétés cotées au premier marché et au nouveau marché (juillet 2001)(42.7 KB)

Etude 14
Les communiqués semestriels 2000 des sociétés cotées au premier marché et au Nouveau Marché (novembre 2000)(37.7 KB)

Etude 13
Les communiqués relatifs aux résultats annuels 1999 des sociétés cotées au premier marché et au nouveau marché (juillet 2000)(75.42 KB)

Etude 12
Les communiqués semestriels 1999 des sociétés cotées au premier marché et au Nouveau Marché (décembre 1999)(38.3 KB)

Etude 11
La publication de données spécialement destinées aux investisseurs par les sociétés belges cotées au premier marché (décembre 1999)(118.32 KB)

Etude 10
Etude comparative sur les informations publiées par les sociétés cotées belges en matière de "corporate governance" (novembre 1999)(99.42 KB)

Etude 9
Règles d'évaluation (juillet 1999)(101.79 KB)

Etude 8
Les communiqués relatifs aux résultats annuels 1998 des sociétés cotées au premier marché et au nouveau marché (mai 1999)(40.87 KB)

Etude 7
Quelle transparence pour le portefeuille-titres (janvier 1999)(36.17 KB)

Etude 6
Les communiqués semestriels 1998 des sociétés cotées au premier marché et au Nouveau Marché (décembre 1998)(34.12 KB)

Etude 5
Etude comparative sur les informations publiées par les sociétés cotées belges en matière de "corporate governance" (octobre 1998)(106.77 KB)

Etude 4
Les communiqués relatifs aux résultats annuels 1997 des sociétés cotées au premier marché et au Nouveau Marché (mai 1998)(45.13 KB)

Etude 3
La publication de données spécialement destinées aux investisseurs par les sociétés cotées au marché à terme (mars 1998)(37.99 KB)

Etude 2
Le tableau de flux de trésorerie ou de financement : un examen comparatif de l'information donnée par les entreprises cotées à terme (février 1998)(41.52 KB)

Etude 1
Les communiqués semestriels 1997 des sociétés cotées au premier marché et au Nouveau Marché (décembre 1997)(31.68 KB)

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